Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail académique (CHSCTA)

Il est présidé par le recteur apporte son concours au comité technique académique (CTA), il est compétent dans le cadre des dispositions du titre IV du décret du 28 mai 1982 pour traiter de toutes les questions concernant les personnels des écoles, des établissements d’enseignement et de formation du second degré et des services administratifs, situés dans le ressort territorial de l’académie concernée.

Secrétariat CHSCTA : secretaire.chsct@ac-reims.fr

Composition CHSCT Académique

Page du CHSCTA sur l’intranet du site académique (avec les ordres du jour, les avis émis et la composition du CHSCTA) : ICI

Les comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail départementaux (CHSCTD)

Ils sont présidés par l’IA-DASEN, sur délégation du recteur d’académie. Les comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail départementaux apportent leur concours au comité technique départemental (CTD), ils sont compétents dans le cadre des dispositions du titre IV du décret du 28 mai 1982 pour traiter de toutes les questions concernant les personnels des écoles, des établissements d’enseignement du second degré dans le département et des services administratifs, situés dans le ressort territorial du département concerné.

Page des CHSCTD sur l’intranet du site académique (avec les ordres du jour, les avis émis et les compositions des CHSCTD) : ICI

CHSCTD Ardennes

Secrétariat CHSCTD Ardennes : secretaire.chsct08@ac-reims.fr

Composition CHSCTd Ardennes

CHSCTD Aube

Secrétariat CHSCTD Aube : secretaire.chsct10@ac-reims.fr

Composition CHSCTd Aube

CHSCTD Marne

Secrétariat CHSCTD Marne : secretaire.chsct51@ac-reims.fr

Composition CHSCTd Marne

CHSCTD Haute-Marne

Secrétariat CHSCTD Haute-Marne : secretaire.chsct52@ac-reims.fr

Inspecteur santé et sécurité au travail : ce.isst@ac-reims.fr

Composition CHSCTd Haute-Marne